Des questions-réponses sur les données environnementales de la BDESE
La transformation de la BDES en BDESE a soulevé un flot de questions spécialement sur la notion de données environnementales. Nous essayons de répondre aux plus courantes dans un dossier de 20 questions-réponses.
Le passage de la BDES à la BDESE a d’emblée soulevé des questions urgentes telles que :
- Existe‐t‐il des formalités préalables pour passer de la BDES à la BDESE ?
- Peut‐on négocier pour écarter le passage de la BDES à la BDESE ?
- Faut‐il changer le nom de son outil BDES ?
Mais plus qu’un changement de nom, cette évolution nous fait aussi nous interroger sur le nouveau contenu de la base de données la loi s’étant contentée de parler de traiter les conséquences environnementales de l’activité de l’entreprise sans donner plus d’informations. Et alors qu’on pensait en savoir rapidement plus sur le sujet, le décret d’application annoncé se fait attendre. Difficile par conséquent pour les employeurs de trouver des réponses à leurs interrogations.
Voici quelques exemples des questions auxquelles nous essayons de répondre :
- Quelles sont les informations environnementales à intégrer dans la base ?
- Existe‐t‐il quelques exemples concrets des données environnementales ?
- Le sujet de l’environnement peut‐il être abordé une seule fois par an ?
Notre dossier complet est disponible ici.
